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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE DIETRICH THERMIQUE
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De Dietrich SMART TC°
Marque enregistrée - Marque en vigueur

De Dietrich SMART TC°
DE DIETRICH THERMIQUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4301559
Date de dépôt :
23/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2026
De Dietrich SMART TC° de DE DIETRICH THERMIQUE

Présentation de la marque De Dietrich SMART TC°

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE DIETRICH THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « De Dietrich SMART TC° » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE DIETRICH THERMIQUE domicilié(e) 57 rue de la Gare - 67580 - MERTZWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 555 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS domicilié(e) 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - Strasbourg Cedex - France.

La marque De Dietrich SMART TC° a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque De Dietrich SMART TC° arrivera à expiration en date du 23 septembre 2026.

DE DIETRICH THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DIETRISOL , CITY COMPACT , SEQUOIA , ARTIS , ELIADE , CITY Nox , EUTECTIDE , , DE DIETRICH , QUADRALIS


DE DIETRICH THERMIQUE, Société par actions simplifiée - 57 rue de la Gare - 67580 - MERTZWILLER - France - SIREN 347555559


Cabinet LAURENT et CHARRAS - 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - Strasbourg Cedex - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Inscription le 28 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752832 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28

Appareils de contrôle et de régulation de la chaleur ; dispositifs de régulation et de contrôle de température pour chaudières et installations de chauffage ; dispositifs de régulation et de contrôle de température pour installations de chauffage central ; dispositifs de régulation et de contrôle de la température de l'eau des chauffe-eau et des installations de préparation de l'eau chaude sanitaire ; logiciels dans le domaine du chauffage ;

Chaudières de chauffage central et de production d'eau chaude sanitaire ; chaudières murales ; chaudières à condensation ; chaudières à fioul ; accessoires pour chaudières et installations de chauffage central à savoir vases d'expansion, pompes de circulation, ballons d'eau chaude, échangeurs de chaleur, soupapes de sécurité, brûleurs, vannes mélangeuses, capteurs et robinets ; mélangeurs et échangeurs ; appareils et installations de chauffage par le sol.