Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITY COMPACT
DE DIETRICH THERMIQUE société anonyme

Numéro de dépôt :
3299132
Date de dépôt :
22/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
22/06/2014
CITY COMPACT de DE DIETRICH THERMIQUE

Présentation de la marque CITY COMPACT

Déposée le 22 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) DE DIETRICH THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CITY COMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE DIETRICH THERMIQUE domicilié(e) 23 route de Bitche,67110 NIEDERBRONN LES BAINS - 67110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 555 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX - 67024 - France.

La marque CITY COMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY COMPACT est expirée depuis le 22 juin 2014.

DE DIETRICH THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PREMYS , DIETRISOL , HYBRIS POWER , QUADRALIS , SEQUOIA , ARTIS , ELIADE , LE CONFORT DURABLE , ECO SOLUTIONS ECO-CONCEPTION BY DE DIETRICH , CITY Nox


DE DIETRICH THERMIQUE société anonyme - 23 route de Bitche,67110 NIEDERBRONN LES BAINS - 67110 - France - SIREN 347555559


Cabinet METZ PATNI - B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX - 67024 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Appareils et circuits électriques ou électroniques pour le contrôle et la régulation du fonctionnement des chaudières et des installations de chauffage. Circuits électroniques de surveillance et de commande à distance pour chaudières de chauffage. Chaudières domestiques et industrielles de chauffage d'eau. Brûleurs pour chaudières. Radiateurs à circulation d'eau chaude. Installations de chauffage central. Installations de production d'eau chaude. Chauffe-eau. Chaudières murales notamment à gaz. Sondes et thermostats pour chaudières. Vannes mélangeuses, capteurs et robinets pour installations de chauffage et radiateurs. Convecteurs. Radiateurs plats, radiateurs pour salle de bains, radiateurs sèche-serviettes. Panneaux radiants. Radiateurs, convecteurs et panneaux radiants électriques. Réparation, entretien et remise à neuf de ces appareils et installations.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.