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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE DIETRICH THERMIQUE
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ARTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIS
DE DIETRICH THERMIQUE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3829020
Date de dépôt :
05/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2021
ARTIS de DE DIETRICH THERMIQUE

Présentation de la marque ARTIS

Déposée le 5 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE DIETRICH THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE DIETRICH THERMIQUE domicilié(e) 57 rue de la Gare - 67580 - MERTZWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 555 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) la Place Boecler B.P. 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque ARTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIS est expirée depuis le 5 mai 2021.

DE DIETRICH THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DIETRISOL , CITY COMPACT , SEQUOIA , ARTIS , ELIADE , CITY Nox , EUTECTIDE , , DE DIETRICH , QUADRALIS


DE DIETRICH THERMIQUE, société par actions simplifiée - 57 rue de la Gare - 67580 - MERTZWILLER - France - SIREN 347555559


Cabinet METZ PATNI - la Place Boecler B.P. 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 28 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752832 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28

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