Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES COMPOSABLES
DE DIETRICH EUROPEENNE D'ELECTROMENAGER

Numéro de dépôt :
1224704
Date de dépôt :
14/05/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG
Date d'expiration :
14/05/2002

Présentation de la marque LES COMPOSABLES

Déposée le 14 mai 1982 par DE DIETRICH EUROPEENNE D'ELECTROMENAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG), la marque française « LES COMPOSABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE DIETRICH EUROPEENNE D'ELECTROMENAGER,, domicilié(e) 57 rue de la Gare, 67580 MERTZWILLER (dossier no 2004215) - France.

La marque LES COMPOSABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES COMPOSABLES est expirée depuis le 14 mai 2002.

DE DIETRICH EUROPEENNE D'ELECTROMENAGER a également déposé les autres marques suivantes : LES COMPOSABLES DE DE DIETRICH , INSERTIO , ESPACE ENCASTRABLES , INDUCSTAR , OBSIDIANES


DE DIETRICH EUROPEENNE D'ELECTROMENAGER - 57 rue de la Gare, 67580 MERTZWILLER (dossier no 2004215) - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 1992 n°2004215 - Publication au BOPI 1992-04-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Inscription le 31 mars 1992 - Transmission de propriété n°61780 - Publication au BOPI 1992-03-31

Inscription le 24 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50904 - Publication au BOPI 1991-01-24

Appareils électroménagers et mobilier de cuisine.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.