Déposée le 6 octobre 1983 par la société DE DIETRICH EUROPEENE D'ELECTROMENAGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société DE DIETRICH EUROPEENE D'ELECTROMENAGER domicilié(e) 57 rue de la Gare, 67580 MERTZWILLER (dossier no 2023918) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 527 687 .
La marque DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIFFUSION est expirée depuis le 6 octobre 2003.
DE DIETRICH EUROPEENE D'ELECTROMENAGER - 57 rue de la Gare, 67580 MERTZWILLER (dossier no 2023918) - France - SIREN 352527687
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 1993 n°2023918 - Publication au BOPI 1993-10-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16
Inscription le 31 mars 1992 - Transmission de propriété n°61780 - Publication au BOPI 1992-03-31
Appareils électroménagers à usage domestique tels que plaques de cuisson, cuisinières, fours, grils, grilloirs, réfrigérateurs, congélateurs, machines à laver, hottes... à l'exclusion des appareils électroportatifs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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