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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DE DIETRICH et Cie
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FRANCORAIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCORAIL
DE DIETRICH et Cie (société anonyme)
ALSTOM Holdings, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1199286
Date de dépôt :
23/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2012

Présentation de la marque FRANCORAIL

Déposée le 23 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) DE DIETRICH et Cie et la Société Anonyme (SA) ALSTOM Holdings auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCORAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) DE DIETRICH et Cie domicilié(e) 67110 NIEDERBRONN-LES-BAINS (dossier no 2217818) - 67110 - France et la Société Anonyme (SA) ALSTOM Holdings domicilié(e) 25 avenue Kléber, ,75116 PARIS (dossier no 2217818) - 75116 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET ALSTOM TECHNOLOGIES CIPD domicilié(e) 23/25 Avenue Morane Saulnier,92360 MEUDON LA FORET (dossier no 2217818) - 92360 - France.

La marque FRANCORAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCORAIL est expirée depuis le 23 mars 2012.

DE DIETRICH et Cie a également déposé les autres marques suivantes : TURBOLYSE , PLEIADE , COREL , ON , DIETRITHERM


DE DIETRICH et Cie (société anonyme) - 67110 NIEDERBRONN-LES-BAINS (dossier no 2217818) - 67110 - France

ALSTOM Holdings, (société anonyme) - 25 avenue Kléber, ,75116 PARIS (dossier no 2217818) - 75116 - France


Sophie COIGNET ALSTOM TECHNOLOGIES CIPD - 23/25 Avenue Morane Saulnier,92360 MEUDON LA FORET (dossier no 2217818) - 92360 - France


Inscription le 17 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°348730 - Publication au BOPI 2002-06-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33

Renouvellement sans limitation n°2003104 - Publication au BOPI 1993-20

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2002 n°2217818 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 24 mars 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61462 - Publication au BOPI 1992-03-24

Inscription le 17 juin 2002 - Changement de dénomination n°348729 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 20 mars 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°61463 - Publication au BOPI 1992-03-20

Inscription le 20 mars 1992 - Transmission de propriété n°61464 - Publication au BOPI 1992-03-20

Inscription le 12 août 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°66142 - Publication au BOPI 1992-08-12

Inscription le 2 mars 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°155681 - Publication au BOPI 1993-03-02

Inscription le 8 janvier 2014 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°616145 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

Matériel fixe et roulant de chemin de fer; services de transports ferroviaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.