Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELODI
de DIESBACH Marie France

Numéro de dépôt :
95586161
Date de dépôt :
30/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2005

Présentation de la marque MELODI

Déposée le 30 août 1995 par de DIESBACH Marie France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELODI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est de DIESBACH Marie France, domicilié(e) 24 rue Rodier - B.P. 245, 75424 PARIS CEDEX 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme M.F. de DIESBACH - France.

La marque MELODI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586161.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELODI est expirée depuis le 30 août 2005.


de DIESBACH Marie France - 24 rue Rodier - B.P. 245, 75424 PARIS CEDEX 09 - France


Mme M.F. de DIESBACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

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