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Marques déposées par de DIESBACH EMMANUELLE
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COULEURS CHAPEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEURS CHAPEAUX
de DIESBACH EMMANUELLE

Numéro de dépôt :
3214978
Date de dépôt :
13/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2013
COULEURS CHAPEAUX de de DIESBACH EMMANUELLE

Présentation de la marque COULEURS CHAPEAUX

Déposée le 13 mars 2003 par de DIESBACH EMMANUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COULEURS CHAPEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est de DIESBACH EMMANUELLE domicilié(e) 41, rue l'ABBE GROULT, Agissant au nom et pour le compte de la Société "COULEURS CHAPEAUX", en formation,75015 Paris - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de DIESBACH EMMANUELLE domicilié(e) 41, rue l'ABBE GROULT,75015 Paris - 75015 - France.

La marque COULEURS CHAPEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS CHAPEAUX est expirée depuis le 13 mars 2013.


de DIESBACH EMMANUELLE - 41, rue l'ABBE GROULT, Agissant au nom et pour le compte de la Société "COULEURS CHAPEAUX", en formation,75015 Paris - 75015 - France


de DIESBACH EMMANUELLE - 41, rue l'ABBE GROULT,75015 Paris - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

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