Présentation de la marque CORPUS CREATI R & C DESIGN
Déposée le 20 septembre 2010 par madame de Damas Béatrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « CORPUS CREATI R & C DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-41 du 15 octobre 2010.
Le déposant est madame de Damas Béatrice domicilié(e) 14, rue Voltaire - 44000 - NANTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme de Damas Béatrice domicilié(e) 14, rue Voltaire - 44000 - NANTES - France.
La marque CORPUS CREATI R & C DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme de Damas Béatrice - 14, rue Voltaire - 44000 - NANTES - France
Mme de Damas Béatrice - 14, rue Voltaire - 44000 - NANTES - France
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Inscription le 21 avril 2011 - Retrait partiel n°547487 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-21
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; Pupitres à musique ; Etuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures ; Photographies ; Articles de papeterie ; Matériel pour les artistes ; Pinceaux ; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Caractères d'imprimerie ; Clichés. Papier ; Carton ; boîtes en carton ou en papier ; Affiches ; albums ; cartes ; livres ; Journaux ; prospectus ; brochures ; Calendriers ; instruments d'écriture ; Objets d'art gravés ou lithographiés ; Tableaux (peintures) encadrés ou non ; Aquarelles ; patrons pour la couture ; Dessins ; instruments de dessin ; Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; Cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; Récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; Matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; Statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; Ustensiles ou nécessaires de toilette ; Verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
Jeux, jouets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Aucun des produits/services précédents n'étant destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers, notamment sous la forme des cartes de crédits, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance de voyage ou des services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes de prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques.
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