Fédération Européenne d'Ayurvéda
Présentation de la marque Fédération Européenne d'Ayurvéda
Déposée le 1 avril 2016 par madame de Croy solre Marie Eléonore auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Fédération Européenne d'Ayurvéda » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Fédération Européenne d'Ayurvéda a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fédération Européenne d'Ayurvéda arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.
Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40