Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fédération Européenne d'Ayurvéda
Mme de Croy solre Marie Eléonore

Numéro de dépôt :
4261337
Date de dépôt :
01/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/04/2026
Fédération Européenne d\'Ayurvéda de de Croy solre Marie Eléonore

Présentation de la marque Fédération Européenne d'Ayurvéda

Déposée le 1 avril 2016 par madame de Croy solre Marie Eléonore auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Fédération Européenne d'Ayurvéda » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est madame de Croy solre Marie Eléonore domicilié(e) 23 RUE 25 rue de paris - 91370 - VERRIERES-LE-BUISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme de Croy solre Marie Eléonore domicilié(e) 23 RUE 25 rue de paris - 91370 - VERRIERES-LE-BUISSON - France.

La marque Fédération Européenne d'Ayurvéda a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fédération Européenne d'Ayurvéda arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.


Mme de Croy solre Marie Eléonore - 23 RUE 25 rue de paris - 91370 - VERRIERES-LE-BUISSON - France


Mme de Croy solre Marie Eléonore - 23 RUE 25 rue de paris - 91370 - VERRIERES-LE-BUISSON - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires.