Marque expirée - Marque en non vigueur

C.O.L.O.R CUISINES & BAINS "HORS-SOL"
Monsieur DE CRAENE Michel
CUISINES ET BAINS HORS SOLS

Numéro de dépôt :
97694353
Date de dépôt :
24/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2017

Présentation de la marque C.O.L.O.R CUISINES & BAINS "HORS-SOL"

Déposée le 24 septembre 1997 par monsieur DE CRAENE Michel et CUISINES ET BAINS HORS SOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.O.L.O.R CUISINES & BAINS "HORS-SOL" »

Les déposants sont monsieur DE CRAENE Michel domicilié(e) (dossier no 2345815) - France et CUISINES ET BAINS HORS SOLS domicilié(e) Immeuble expo, ZI La Jambette,97232 LE LAMENTIN (dossier no 2345815) - 97232 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel DE CRAENE CUISINES ET BAINS HORS SOLS domicilié(e) Immeuble expo, ZI La Jambette,97232 LE LAMENTIN (dossier no 2345815) - 97232 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.O.L.O.R CUISINES & BAINS "HORS-SOL" est expirée depuis le 24 septembre 2017.


Monsieur DE CRAENE Michel - (dossier no 2345815) - France

CUISINES ET BAINS HORS SOLS - Immeuble expo, ZI La Jambette,97232 LE LAMENTIN (dossier no 2345815) - 97232 - France


Monsieur Michel DE CRAENE CUISINES ET BAINS HORS SOLS - Immeuble expo, ZI La Jambette,97232 LE LAMENTIN (dossier no 2345815) - 97232 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2007 n°2345815 - Publication au BOPI 2007-07-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08

Inscription le 23 mai 2006 - Concession de licence n°434399 - Publication au BOPI 2006-05-23

Inscription le 26 septembre 2007 - Changement d'adresse n°461267 - Publication au BOPI 2007-09-26

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Meubles de cuisines et de salles de bains, tables, bureaux "Décoration d'intérieur à savoir agencement de bureaux cabinets médicaux et magasins".

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.