Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JdC Enduits Traitement de joints sur plaques de plâtre
de COURSEULLES Jérôme

Numéro de dépôt :
3165806
Date de dépôt :
27/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
27/05/2012
JdC Enduits Traitement de joints sur plaques de plâtre de de COURSEULLES Jérôme

Présentation de la marque JdC Enduits Traitement de joints sur plaques de plâtre

Déposée le 27 mai 2002 par de COURSEULLES Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « JdC Enduits Traitement de joints sur plaques de plâtre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est de COURSEULLES Jérôme domicilié(e) 10 rue Costes et Bellonte,35131 CHARTRES DE BRETAGNE - 35131 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme de COURSEULLES domicilié(e) 10 rue Costes et Bellonte,35131 CHARTRES DE BRETAGNE - 35131 - France.

La marque JdC Enduits Traitement de joints sur plaques de plâtre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JdC Enduits Traitement de joints sur plaques de plâtre est expirée depuis le 27 mai 2012.


de COURSEULLES Jérôme - 10 rue Costes et Bellonte,35131 CHARTRES DE BRETAGNE - 35131 - France


Jérôme de COURSEULLES - 10 rue Costes et Bellonte,35131 CHARTRES DE BRETAGNE - 35131 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Travaux de joints sur plaques de plâtre