Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT BOMBAY
Mme de COURISS Alexandra, ep. AUZEPY
Mme HERVET Sylvaine, ep. LEVEILLE-NIZEROLLE
Mme COLONNA d'ISTRIA Marie, ep. PAULHAN

Numéro de dépôt :
3912652
Date de dépôt :
12/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2022
PETIT BOMBAY de de COURISS Alexandra

Présentation de la marque PETIT BOMBAY

Déposée le 12 avril 2012 par madame de COURISS Alexandra, madame HERVET Sylvaine, madame COLONNA d'ISTRIA Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT BOMBAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Les déposants sont madame de COURISS Alexandra domicilié(e) 3 Avenue du Général Leclerc - 75014 - PARIS - France, madame HERVET Sylvaine domicilié(e) 32 Rue Louis Pasteur - 92100 - BOULOGNE - France, madame COLONNA d'ISTRIA Marie domicilié(e) 128 Avenue Emile Zola - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme AUZEPY Alexandra domicilié(e) 3 Avenue du Général Leclerc - 75014 - PARIS - France.

La marque PETIT BOMBAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT BOMBAY est expirée depuis le 12 avril 2022.


Mme de COURISS Alexandra, ep. AUZEPY - 3 Avenue du Général Leclerc - 75014 - PARIS - France

Mme HERVET Sylvaine, ep. LEVEILLE-NIZEROLLE - 32 Rue Louis Pasteur - 92100 - BOULOGNE - France

Mme COLONNA d'ISTRIA Marie, ep. PAULHAN - 128 Avenue Emile Zola - 75015 - PARIS - France


Mme AUZEPY Alexandra - 3 Avenue du Général Leclerc - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 4 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630444 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-04

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.