Déposée le 12 avril 2012 par madame de COURISS Alexandra, madame HERVET Sylvaine, madame COLONNA d'ISTRIA Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PETIT BOMBAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-18 du 4 mai 2012.
Les déposants sont madame de COURISS Alexandra domicilié(e) 3 Avenue du Général Leclerc - 75014 - PARIS - France, madame HERVET Sylvaine domicilié(e) 32 Rue Louis Pasteur - 92100 - BOULOGNE - France, madame COLONNA d'ISTRIA Marie domicilié(e) 128 Avenue Emile Zola - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme AUZEPY Alexandra domicilié(e) 3 Avenue du Général Leclerc - 75014 - PARIS - France.
La marque PETIT BOMBAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT BOMBAY est expirée depuis le 12 avril 2022.
Mme de COURISS Alexandra, ep. AUZEPY - 3 Avenue du Général Leclerc - 75014 - PARIS - France
Mme HERVET Sylvaine, ep. LEVEILLE-NIZEROLLE - 32 Rue Louis Pasteur - 92100 - BOULOGNE - France
Mme COLONNA d'ISTRIA Marie, ep. PAULHAN - 128 Avenue Emile Zola - 75015 - PARIS - France
Mme AUZEPY Alexandra - 3 Avenue du Général Leclerc - 75014 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Inscription le 4 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630444 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-04
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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