Marque enregistrée - Marque en vigueur

MANUDOM
DE COURCY

Numéro de dépôt :
4391592
Date de dépôt :
27/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2027
MANUDOM de DE COURCY

Présentation de la marque MANUDOM

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2017 par DE COURCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MANUDOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est DE COURCY domicilié(e) 9 RUE CHARLES DARWIN - 97420 - LE PORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE COURCY, JEAN LUC POTIER domicilié(e) 9 RUE CHARLES DARWIN - 97420 - LE PORT - France.

La marque MANUDOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANUDOM arrivera à expiration en date du 27 septembre 2027.


DE COURCY - 9 RUE CHARLES DARWIN - 97420 - LE PORT - France


DE COURCY, JEAN LUC POTIER - 9 RUE CHARLES DARWIN - 97420 - LE PORT - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Bacs à compost en métal; Bacs à sable métalliques; Bacs de séparation en métal; Bacs [structures métalliques]; Cônes de signalisation métalliques, non mécaniques et non lumineux; Fil de fer de cerclage; Panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques; Plaques de signalisation métalliques; Signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique; Signalisation non lumineuse et non mécanique [métallique] ;

Chariots à plate-forme élévatrice; Machines à empiler autres que chariots élévateurs; Machines de cerclage; Supports à chariot [parties de machines]; Machines-outils ; distributeurs automatiques ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ;

Appareils de signalisation navale; Avertisseurs de signalisation; Bacs d'accumulateurs; Bacs de rinçage [photographie]; Cônes de signalisation; Cônes de signalisation [lumineux]; Cônes de signalisation pour autoroutes; Cônes de signalisation routière; Dispositifs de signalisation ferroviaire; Miroirs de signalisation; Panneaux de signalisation modulaires lumineux; Panneaux de signalisation lumineux; Vêtements de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures ;

Fils de cerclages ;

Chargeurs [chariots élévateurs]; Chariots à bagages pliables et non motorisés; Chariots à bascule; Chariots à commande électrique; Chariots à commissions; Chariots à courrier; Chariots à linge; Chariots à multi-usages; Chariots à plate-forme; Chariots à provisions; Chariots à traction manuelle; Chariots commandés manuellement; Chariots d'hôpital pour la distribution de médicaments; Chariots d'hôpitaux; Chariots de classement; Chariots de coulée; Chariots de golf en tant que véhicules manoeuvrés par des piétons; Chariots de manutention; Chariots de manutention mécaniques; Chariots de mise à l'eau de bateaux; Chariots de nettoyage; Chariots de transport; Chariots de transport de matériel médical; Chariots de tuyaux flexibles de jardin; Chariots de visite pour l'inspection du dessous des voitures; Chariots de visite pour mécaniciens; Chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles; Chariots élévateurs; Chariots élévateurs à fourche tout-terrain équipés d'un bras télescopique; Chariots élévateurs à fourche y compris leurs éléments structurels; Chariots élévateurs à fourche tout-terrain; Chariots élévateurs électriques; Chariots élévateurs mobiles; Chariots et charrettes actionnés par la force humaine; Chariots manuels; Chariots [mobiles]; Chariots pour le ramassage de la poussière; Chariots pour tuyaux flexibles de jardin; Chariots pour véhicules; Chariots réfrigérés; Chariots réfrigérés à pousser; Chariots sous forme de véhicules terrestres motorisés; Chariots [véhicules]; Conteneurs roulants [chariots]; Diables [chariots]; Diables [chariots de manutention manuels]; Fourches pour chariots élévateurs à fourche; Machines à empiler [chariots élévateurs]; Pare-chocs pour chariots; Plateaux à roulettes [chariots]; Roues pour chariots de supermarché; Roulettes pour chariots [roues]; Servantes d'atelier [chariots]; Vibreurs [chariots agricoles]; chariots de manutention ;

Bacs à courrier; Bacs à documents; Bacs à peinture; Bacs de classement pour documents; Bacs de rangement pour instruments à dessin; Bacs pour instruments à dessin; Bacs pour rouleaux de peintre; Boîtes d'emballage en carton; Boîtes hermétiques en papier pour l'emballage; Cartes pour emballages-cadeaux; Cartons d'emballage; Catalogues de vente par correspondance; Cellulose régénérée (Feuilles de -) pour l'emballage; Emballage alimentaire en carton à emporter; Emballages cadeaux en plastique; Emballages de livres; Emballages en carton; Emballages en papier; Emballages en papier ou en carton pour bouteilles; Emballages transparents [blisters]; Feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; Feuilles de viscose pour l'emballage; Feuilles régulatrices d'humidité en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires; Film en matière plastique pour l'emballage; Films en polyéthylène pour l'emballage ou le conditionnement; Matériaux d'emballage en carton léger; Matériaux d'emballage en papier recyclé; Matériels d'emballage en papier; Matières plastiques pour l'emballage; Noeuds en papier pour emballages-cadeaux; Papeterie; Papier d'emballage; Papier d'emballage pour poudre noire; Papier imprégné d'huile à des fins d'emballage; Papier pour l'emballage et l'empaquetage; Pellicules en matières plastiques pour l'emballage; Récipients d'emballage en papier à usage industriel; Rubans en papier pour emballages-cadeaux; Sachets en matières plastiques pour l'emballage; Sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; Sacs d'emballage en papier; Sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; instruments d'écriture ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Panneaux de signalisation modulaires en matériaux non métalliques [non lumineux, non mécaniques]; Panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques; Vestiaires [structures] en matériaux non métalliques; Vestiaires transportables (non métalliques); Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;

Armoires de rangement pour la papeterie [meubles]; Bacs à compost en matériaux non métalliques; Bacs à compost en matières plastiques; Bacs adaptés pour faciliter la décomposition des matières organiques [non métalliques]; Bacs conçus pour faciliter la décomposition des matières organiques [non métalliques]; Bacs de compostage en matériaux non métalliques; Bacs en bois; Bacs non métalliques de collecte; Bacs pour rayonnages; Cadres d'affichage en métal [mobilier]; Casiers de vestiaires; Chariots de service; Chariots de service [meubles]; Chariots [mobilier]; Cloisons coulissantes pour pièces [mobiliers de séparation]; Cloisons mobiles en métal [mobilier]; Compartiments en métal pour étagères [éléments de mobilier]; Conteneurs non métalliques sous forme de bacs; Écrans d'affichage [mobiliers]; Écrans en métal [mobilier]; Écrans mobiles [mobilier]; Éléments d'angle [mobiliers]; Éléments de rayonnages non métalliques; Éléments en plastique [bacs] pour boîtes à outils; Éléments pour la présentation d'articles de papeterie [mobilier]; Étagères de rangement suspendues [mobilier]; Étagères en bois [mobilier]; Étagères préfabriquées [mobilier]; Fauteuils inclinables [mobiliers]; Mobilier de bureau en métal; Mobilier de cantine; Mobilier de chambre d'enfant; Mobilier de jardin en aluminium; Mobilier de jardin en bois; Mobilier de jardin en plastique; Mobilier de jardin métallique; Mobilier de laboratoire; Mobilier de magasin; Mobilier de maison; Mobilier de patio; Mobilier de salle de bains; Mobilier de salon et séjour; Mobilier de style antiquité; Mobilier en bambou; Mobilier en métal et meubles de camping; Mobilier informatique; Mobilier pour camping-cars; Mobilier pour salons; Mobilier scolaire; Mobilier urbain non métallique; Panneaux de séparation [mobilier]; Panneaux de séparation pour bureaux [mobilier]; Pièces de mobilier; Poufs [mobilier]; Rayonnages; Rayonnages de bureau; Rayonnages de bureaux [meubles]; Rayonnages de magasins; Rayonnages de stockage transportables en métal [meubles]; Rayonnages de stockage transportables de stockage non métalliques [meubles]; Rayonnages en bois [mobilier]; Rayonnages en métal; Rayonnages en métal [meubles]; Rayonnages en plastique pour outils; Rayonnages essentiellement en bois de stockage [mobilier]; Rayonnages [meubles]; Rayonnages modulaires [mobilier]; Rayonnages sous forme de meubles en matériaux non métalliques; Supports métalliques d'étagères [pièces de mobilier]; Tables [mobilier]; Meubles ; fauteuils ; sièges ;

Cerclages en matières plastiques à des fins de fixation; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Toiles gommées autres que pour la papeterie ;

Mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; Services de vente au détail d'articles de papeterie; Services de vente au détail en ligne de vêtements; Services en ligne de vente au détail proposant des vêtements; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Installation de rayonnages; Services de signalisation routière ;

Emballage.