Déposée par voie électronique le 27 septembre 2017 par DE COURCY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MANUDOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-42 du 20 octobre 2017.
Le déposant est DE COURCY domicilié(e) 9 RUE CHARLES DARWIN - 97420 - LE PORT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE COURCY, JEAN LUC POTIER domicilié(e) 9 RUE CHARLES DARWIN - 97420 - LE PORT - France.
La marque MANUDOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANUDOM arrivera à expiration en date du 27 septembre 2027.
DE COURCY - 9 RUE CHARLES DARWIN - 97420 - LE PORT - France
DE COURCY, JEAN LUC POTIER - 9 RUE CHARLES DARWIN - 97420 - LE PORT - France
Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28
Bacs à compost en métal; Bacs à sable métalliques; Bacs de séparation en métal; Bacs [structures métalliques]; Cônes de signalisation métalliques, non mécaniques et non lumineux; Fil de fer de cerclage; Panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques; Plaques de signalisation métalliques; Signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique; Signalisation non lumineuse et non mécanique [métallique] ;
Chariots à plate-forme élévatrice; Machines à empiler autres que chariots élévateurs; Machines de cerclage; Supports à chariot [parties de machines]; Machines-outils ; distributeurs automatiques ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ;
Appareils de signalisation navale; Avertisseurs de signalisation; Bacs d'accumulateurs; Bacs de rinçage [photographie]; Cônes de signalisation; Cônes de signalisation [lumineux]; Cônes de signalisation pour autoroutes; Cônes de signalisation routière; Dispositifs de signalisation ferroviaire; Miroirs de signalisation; Panneaux de signalisation modulaires lumineux; Panneaux de signalisation lumineux; Vêtements de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures ;
Fils de cerclages ;
Chargeurs [chariots élévateurs]; Chariots à bagages pliables et non motorisés; Chariots à bascule; Chariots à commande électrique; Chariots à commissions; Chariots à courrier; Chariots à linge; Chariots à multi-usages; Chariots à plate-forme; Chariots à provisions; Chariots à traction manuelle; Chariots commandés manuellement; Chariots d'hôpital pour la distribution de médicaments; Chariots d'hôpitaux; Chariots de classement; Chariots de coulée; Chariots de golf en tant que véhicules manoeuvrés par des piétons; Chariots de manutention; Chariots de manutention mécaniques; Chariots de mise à l'eau de bateaux; Chariots de nettoyage; Chariots de transport; Chariots de transport de matériel médical; Chariots de tuyaux flexibles de jardin; Chariots de visite pour l'inspection du dessous des voitures; Chariots de visite pour mécaniciens; Chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles; Chariots élévateurs; Chariots élévateurs à fourche tout-terrain équipés d'un bras télescopique; Chariots élévateurs à fourche y compris leurs éléments structurels; Chariots élévateurs à fourche tout-terrain; Chariots élévateurs électriques; Chariots élévateurs mobiles; Chariots et charrettes actionnés par la force humaine; Chariots manuels; Chariots [mobiles]; Chariots pour le ramassage de la poussière; Chariots pour tuyaux flexibles de jardin; Chariots pour véhicules; Chariots réfrigérés; Chariots réfrigérés à pousser; Chariots sous forme de véhicules terrestres motorisés; Chariots [véhicules]; Conteneurs roulants [chariots]; Diables [chariots]; Diables [chariots de manutention manuels]; Fourches pour chariots élévateurs à fourche; Machines à empiler [chariots élévateurs]; Pare-chocs pour chariots; Plateaux à roulettes [chariots]; Roues pour chariots de supermarché; Roulettes pour chariots [roues]; Servantes d'atelier [chariots]; Vibreurs [chariots agricoles]; chariots de manutention ;
Bacs à courrier; Bacs à documents; Bacs à peinture; Bacs de classement pour documents; Bacs de rangement pour instruments à dessin; Bacs pour instruments à dessin; Bacs pour rouleaux de peintre; Boîtes d'emballage en carton; Boîtes hermétiques en papier pour l'emballage; Cartes pour emballages-cadeaux; Cartons d'emballage; Catalogues de vente par correspondance; Cellulose régénérée (Feuilles de -) pour l'emballage; Emballage alimentaire en carton à emporter; Emballages cadeaux en plastique; Emballages de livres; Emballages en carton; Emballages en papier; Emballages en papier ou en carton pour bouteilles; Emballages transparents [blisters]; Feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; Feuilles de viscose pour l'emballage; Feuilles régulatrices d'humidité en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires; Film en matière plastique pour l'emballage; Films en polyéthylène pour l'emballage ou le conditionnement; Matériaux d'emballage en carton léger; Matériaux d'emballage en papier recyclé; Matériels d'emballage en papier; Matières plastiques pour l'emballage; Noeuds en papier pour emballages-cadeaux; Papeterie; Papier d'emballage; Papier d'emballage pour poudre noire; Papier imprégné d'huile à des fins d'emballage; Papier pour l'emballage et l'empaquetage; Pellicules en matières plastiques pour l'emballage; Récipients d'emballage en papier à usage industriel; Rubans en papier pour emballages-cadeaux; Sachets en matières plastiques pour l'emballage; Sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; Sacs d'emballage en papier; Sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; instruments d'écriture ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Panneaux de signalisation modulaires en matériaux non métalliques [non lumineux, non mécaniques]; Panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques; Vestiaires [structures] en matériaux non métalliques; Vestiaires transportables (non métalliques); Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;
Armoires de rangement pour la papeterie [meubles]; Bacs à compost en matériaux non métalliques; Bacs à compost en matières plastiques; Bacs adaptés pour faciliter la décomposition des matières organiques [non métalliques]; Bacs conçus pour faciliter la décomposition des matières organiques [non métalliques]; Bacs de compostage en matériaux non métalliques; Bacs en bois; Bacs non métalliques de collecte; Bacs pour rayonnages; Cadres d'affichage en métal [mobilier]; Casiers de vestiaires; Chariots de service; Chariots de service [meubles]; Chariots [mobilier]; Cloisons coulissantes pour pièces [mobiliers de séparation]; Cloisons mobiles en métal [mobilier]; Compartiments en métal pour étagères [éléments de mobilier]; Conteneurs non métalliques sous forme de bacs; Écrans d'affichage [mobiliers]; Écrans en métal [mobilier]; Écrans mobiles [mobilier]; Éléments d'angle [mobiliers]; Éléments de rayonnages non métalliques; Éléments en plastique [bacs] pour boîtes à outils; Éléments pour la présentation d'articles de papeterie [mobilier]; Étagères de rangement suspendues [mobilier]; Étagères en bois [mobilier]; Étagères préfabriquées [mobilier]; Fauteuils inclinables [mobiliers]; Mobilier de bureau en métal; Mobilier de cantine; Mobilier de chambre d'enfant; Mobilier de jardin en aluminium; Mobilier de jardin en bois; Mobilier de jardin en plastique; Mobilier de jardin métallique; Mobilier de laboratoire; Mobilier de magasin; Mobilier de maison; Mobilier de patio; Mobilier de salle de bains; Mobilier de salon et séjour; Mobilier de style antiquité; Mobilier en bambou; Mobilier en métal et meubles de camping; Mobilier informatique; Mobilier pour camping-cars; Mobilier pour salons; Mobilier scolaire; Mobilier urbain non métallique; Panneaux de séparation [mobilier]; Panneaux de séparation pour bureaux [mobilier]; Pièces de mobilier; Poufs [mobilier]; Rayonnages; Rayonnages de bureau; Rayonnages de bureaux [meubles]; Rayonnages de magasins; Rayonnages de stockage transportables en métal [meubles]; Rayonnages de stockage transportables de stockage non métalliques [meubles]; Rayonnages en bois [mobilier]; Rayonnages en métal; Rayonnages en métal [meubles]; Rayonnages en plastique pour outils; Rayonnages essentiellement en bois de stockage [mobilier]; Rayonnages [meubles]; Rayonnages modulaires [mobilier]; Rayonnages sous forme de meubles en matériaux non métalliques; Supports métalliques d'étagères [pièces de mobilier]; Tables [mobilier]; Meubles ; fauteuils ; sièges ;
Cerclages en matières plastiques à des fins de fixation; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Toiles gommées autres que pour la papeterie ;
Mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; Services de vente au détail d'articles de papeterie; Services de vente au détail en ligne de vêtements; Services en ligne de vente au détail proposant des vêtements; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
Installation de rayonnages; Services de signalisation routière ;
Emballage.
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