Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sandrine de Courcy
Mme DE COURCY Sandrine

Numéro de dépôt :
3950203
Date de dépôt :
01/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2022
Sandrine de Courcy de DE COURCY Sandrine

Présentation de la marque Sandrine de Courcy

Déposée le 1 octobre 2012 par madame DE COURCY Sandrine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sandrine de Courcy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est madame DE COURCY Sandrine domicilié(e) Kerihouay - 56520 - GUIDEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA N 5, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France.

La marque Sandrine de Courcy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950203.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sandrine de Courcy est expirée depuis le 1 octobre 2022.


Mme DE COURCY Sandrine - Kerihouay - 56520 - GUIDEL - France


SELARL AVOXA N 5, M. ERMENEUX Bertrand - 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Etui à lunettes, montures de lunettes ; articles de lunetterie ;

Lampe d'éclairage ;

Bijouterie, article de bijouterie, bouton de manchettes ;

Malle, mallette, parapluie, sac à dos, sac à mains, sac de sport, sac de voyage, sac d'écolier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, lingerie.