Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MOUCHE
DE COSSETTE Christine

Numéro de dépôt :
96612023
Date de dépôt :
19/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2006

Présentation de la marque LA MOUCHE

Déposée le 19 février 1996 par DE COSSETTE Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est DE COSSETTE Christine, domicilié(e) 8 rue de l'Etang, 78430 Louveciennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Christine de COSSETTE - France.

La marque LA MOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MOUCHE est expirée depuis le 19 février 2006.


DE COSSETTE Christine - 8 rue de l'Etang, 78430 Louveciennes - France


Mme Christine de COSSETTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

VERRERIE PORCELAINE ET FAIENCE à savoir: service de vaisselle, à café, à thé, tasses hautes (mugs), mazagrans, gobelets, chopes à bière, vases, cache pots, soupières, saladiers, compotiers, boites, cendriers, tirelires, ronds de serviettes, beurriers, bonbonnières, coupes, cruches, dessous de carafes, huiliers, plats, pots, théières, cafetières, boites à savon, portes savon, porte éponge, porte crayon, Distributeur à pressoir, vides poches, coquetiers, gobelets, assiettes plates, creuses, à dessert