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Marques déposées par DE CORMIS Francois Pierre Marie Charles et DE CORMIS Anne-Francoise Denise
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DOMAINE DU MALVALLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MALVALLAT
DE CORMIS Francois Pierre Marie Charles et DE CORMIS Anne-Francoise Denise, épouse D'EVERLANGE

Numéro de dépôt :
1032193
Date de dépôt :
29/06/1976
Lieu de dépôt :
Trib Aix en Provence

Présentation de la marque DOMAINE DU MALVALLAT

Déposée le 29 juin 1976 par DE CORMIS Francois Pierre Marie Charles et DE CORMIS Anne-Francoise Denise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Aix en Provence), la marque française « DOMAINE DU MALVALLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE CORMIS Francois Pierre Marie Charles et DE CORMIS Anne-Francoise Denise, épouse D'EVERLANGE, domicilié(e) sa fille, co-exploitants du Domaine du Malvallat, tous deux de Nationalité Francaise, domiciliés Domaine du Malvallat, les Granettes, 13100 Aix-en-Provence. - France.

La marque DOMAINE DU MALVALLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DU MALVALLAT est expirée depuis le 29 juin 1986.


DE CORMIS Francois Pierre Marie Charles et DE CORMIS Anne-Francoise Denise, épouse D'EVERLANGE - sa fille, co-exploitants du Domaine du Malvallat, tous deux de Nationalité Francaise, domiciliés Domaine du Malvallat, les Granettes, 13100 Aix-en-Provence. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-023

Vins.