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Marques déposées par DE CORBIGNY Elisabeth
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EQUI-LIBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUI-LIBRE
DE CORBIGNY Elisabeth

Numéro de dépôt :
95600493
Date de dépôt :
11/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2005

Présentation de la marque EQUI-LIBRE

Déposée le 11 décembre 1995 par DE CORBIGNY Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUI-LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est DE CORBIGNY Elisabeth, domicilié(e) Bastonis, 09500 MIREPOIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE CORBIGNY Elisabeth - France.

La marque EQUI-LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUI-LIBRE est expirée depuis le 11 décembre 2005.

DE CORBIGNY Elisabeth a également déposé les autres marques suivantes : EDC ECOLE Du CHEVAL EDC ELISABETH De CORBIGNY , MEZZO CARPACCIO


DE CORBIGNY Elisabeth - Bastonis, 09500 MIREPOIX - France


DE CORBIGNY Elisabeth - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Transport Organisation de voyages.Distribution de journaux Education - Formation - Divertissement - Activités sportives et culturelles - Dressage d'animaux - Production de spectacles, de films - Organisation de concours Organisation et conduite de colloques Conférences, congrès - Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif - Réservation place pour spectacles - Cirque - Organisation de compétitions - Sportives - Formation pratique - Démonstrations

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.