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Marques déposées par l'association loi 1901 DE COORDINATION TECHNIQUE AGRICOLE
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I.PHYTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.PHYTO
ASSOCIATION DE COORDINATION TECHNIQUE AGRICOLE (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1263792
Date de dépôt :
08/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1993

Présentation de la marque I.PHYTO

Déposée le 8 novembre 1983 par l'association loi 1901 DE COORDINATION TECHNIQUE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I.PHYTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DE COORDINATION TECHNIQUE AGRICOLE domicilié(e) 149, rue de Bercy, 75595 PARIS CEDEX 12. - France.

La marque I.PHYTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.PHYTO est expirée depuis le 8 novembre 1993.

DE COORDINATION TECHNIQUE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : BIBLIOTECHNIQUE AGRICOLE , RÈGL'ACTA , TRACTOGUIDE


ASSOCIATION DE COORDINATION TECHNIQUE AGRICOLE (Association Loi 1901) - 149, rue de Bercy, 75595 PARIS CEDEX 12. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

Education et divertissement. Programmes pour informatique et télématique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.