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Marques déposées par l'association loi 1901 de Coordination pour l'Environnement et la Valorisation des Excédents de matériaux PROfessionnels – ACEVE PRO
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1 2 3 MA SOLUTION PROPRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1 2 3 MA SOLUTION PROPRE
Association de Coordination pour l'Environnement et la Valorisation des Excédents de matériaux PROfessionnels – ACEVE PRO Association loi 1901 siège administratif

Numéro de dépôt :
3322710
Date de dépôt :
02/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2014
1 2 3 MA SOLUTION PROPRE de de Coordination pour l\'Environnement et la Valorisation des Excédents de matériaux PROfessionnels – ACEVE PRO

Présentation de la marque 1 2 3 MA SOLUTION PROPRE

Déposée le 2 novembre 2004 par l'association loi 1901 de Coordination pour l'Environnement et la Valorisation des Excédents de matériaux PROfessionnels – ACEVE PRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1 2 3 MA SOLUTION PROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 de Coordination pour l'Environnement et la Valorisation des Excédents de matériaux PROfessionnels – ACEVE PRO domicilié(e) BP 651,85016 LA ROCHE SUR YON Cedex - 85016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 765 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques VENANT ACEVE PRO domicilié(e) BP 651,85016 LA ROCHE SUR YON Cedex - 85016 - France.

La marque 1 2 3 MA SOLUTION PROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1 2 3 MA SOLUTION PROPRE est expirée depuis le 2 novembre 2014.


Association de Coordination pour l'Environnement et la Valorisation des Excédents de matériaux PROfessionnels – ACEVE PRO Association loi 1901 siège administratif - BP 651,85016 LA ROCHE SUR YON Cedex - 85016 - France - SIREN 453765315


Monsieur Jacques VENANT ACEVE PRO - BP 651,85016 LA ROCHE SUR YON Cedex - 85016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peinture). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Information en matière de traitement de matériaux ; décontamination de matériaux dangereux ; tri des déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.