ORPHELINS DU MONDE
Présentation de la marque ORPHELINS DU MONDE
Déposée le 12 février 1988 par l'association loi 1901 de Coopération Internationale au Développement dite A.C.I.A.D. association à but non lucratif régie par la loi de 1901 ayant par son siège social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORPHELINS DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORPHELINS DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORPHELINS DU MONDE est expirée depuis le 12 février 1998.
de Coopération Internationale au Développement dite A.C.I.A.D. association à but non lucratif régie par la loi de 1901 ayant par son siège social a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03