Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORPHELINS DU MONDE
Association de Coopération Internationale au Développement dite A.C.I.A.D. association à but non lucratif régie par la loi de 1901 ayant par son siège social

Numéro de dépôt :
1542824
Date de dépôt :
12/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/1998

Présentation de la marque ORPHELINS DU MONDE

Déposée le 12 février 1988 par l'association loi 1901 de Coopération Internationale au Développement dite A.C.I.A.D. association à but non lucratif régie par la loi de 1901 ayant par son siège social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORPHELINS DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 de Coopération Internationale au Développement dite A.C.I.A.D. association à but non lucratif régie par la loi de 1901 ayant par son siège social domicilié(e) 38, rue Ginoux, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre-Yves BENICHOU - France.

La marque ORPHELINS DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORPHELINS DU MONDE est expirée depuis le 12 février 1998.

de Coopération Internationale au Développement dite A.C.I.A.D. association à but non lucratif régie par la loi de 1901 ayant par son siège social a également déposé les autres marques suivantes : DISPENSAIRES DU MONDE


Association de Coopération Internationale au Développement dite A.C.I.A.D. association à but non lucratif régie par la loi de 1901 ayant par son siège social - 38, rue Ginoux, 75015 PARIS - France


Me Pierre-Yves BENICHOU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Aide, actions, programmes de développement à vocation humanitaire