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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DE CONNIVENCE
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DE CONNIVENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DE CONNIVENCE
EURL (DE CONNIVENCE)

Numéro de dépôt :
3594222
Date de dépôt :
14/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2018
DE CONNIVENCE de DE CONNIVENCE

Présentation de la marque DE CONNIVENCE

Déposée le 14 août 2008 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DE CONNIVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE CONNIVENCE »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DE CONNIVENCE domicilié(e) 78 avenue de Versailles,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 871 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL DECONNIVENCE domicilié(e) 78 avenue de Versailles,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE CONNIVENCE est expirée depuis le 14 août 2018.


EURL (DE CONNIVENCE) - 78 avenue de Versailles,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 504871864


EURL DECONNIVENCE - 78 avenue de Versailles,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38

Décoration intérieure.