Déposée le 12 octobre 2004 par De Coninck Marie-Louise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOTEL SUBE CONTINENTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-47 du 1 décembre 2024.
Le déposant est De Coninck Marie-Louise domicilié(e) 20, rue Sanmartin,83990 SAINT TROPEZ - 83990 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, De Coninck Marie-Louise domicilié(e) 20, rue Sanmartin,83990 SAINT TROPEZ - 83990 - France.
La marque HOTEL SUBE CONTINENTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL SUBE CONTINENTAL est expirée depuis le 12 octobre 2014.
De Coninck Marie-Louise a également déposé les autres marques suivantes : ARKHOR
De Coninck Marie-Louise - 20, rue Sanmartin,83990 SAINT TROPEZ - 83990 - France
De Coninck Marie-Louise - 20, rue Sanmartin,83990 SAINT TROPEZ - 83990 - France
Publication - Publication au BOPI 2004-47
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16
Republication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, de secours, optiques. Lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes. Verre brut ou mi-ouvré, porcelaine, faïence. Bouteilles, objets d'art en porcelaine, terre cuite ou verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, terre cuite ou verre. Ustensiles ou necéssaires de toilette, verres (récipients) vaisselle non en métaux précieux. Tissus, couvertures de lit et de table. Linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier. Linge de bain (à l'exception de l'habillement). Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres porte-clefs de fantaisie, étuis à cigares ou cigarettes en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie. Médailles. Ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux et vaisselle en métaux précieux. Bières, eaux minérales et gazeuses. Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades. Nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques. Cidres. Digestifs (alcools et liqueurs) vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques. Tabac, articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes, cigares, cigarettes, papier à cigarettes, pipes, briquets pour fumeurs, boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux, boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux. Cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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