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Marques déposées par DE COMPREIGNAC
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BANQUE DURABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BANQUE DURABLE
DE COMPREIGNAC, GHISLAIN
VASSEUR, FRANÇOIS-JOSEPH

Numéro de dépôt :
3637784
Date de dépôt :
18/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2019
BANQUE DURABLE de DE COMPREIGNAC

Présentation de la marque BANQUE DURABLE

Déposée le 18 mars 2009 par DE COMPREIGNAC et VASSEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BANQUE DURABLE »

Les déposants sont DE COMPREIGNAC, GHISLAIN domicilié(e) 23 BOULEVARD DU MARECHAL LECLERC - 94340 - JOINVILLE-LE-PONT - France et VASSEUR, FRANÇOIS-JOSEPH domicilié(e) 132 AVENUE PARMENTIER - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François-Joseph VASSEUR domicilié(e) 132, Avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANQUE DURABLE est expirée depuis le 18 mars 2019.


DE COMPREIGNAC, GHISLAIN - 23 BOULEVARD DU MARECHAL LECLERC - 94340 - JOINVILLE-LE-PONT - France

VASSEUR, FRANÇOIS-JOSEPH - 132 AVENUE PARMENTIER - 75011 - PARIS - France


François-Joseph VASSEUR - 132, Avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Assurances.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Émissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.