Association de commerce, d'édition et de prestations (ACEP), association loi 1901
Numéro de dépôt :
3667169
Date de dépôt :
28/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
28/07/2019
Présentation de la marque 3e Civilisation
Déposée le 28 juillet 2009 par l'association loi 1901 de commerce
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « 3e Civilisation »
Le déposant est l'association loi 1901 de commerce domicilié(e) 23 rue Louis Legrand - 75002 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Xavier Delsol domicilié(e) 12 quai André Lassagne - 69001 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association de commerce, d'édition et de prestations (ACEP), association loi 1901 - 23 rue Louis Legrand - 75002 - PARIS - France
Me Xavier Delsol - 12 quai André Lassagne - 69001 - LYON - France
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Produits de l'imprimerie ; journaux, périodiques, magasines, livres ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; chapelets ; papeterie, matériel pour écrire et dessiner, papier pour notes, bloc notes, carnet de poches ;
Service d'éducation ; organisation et conduite de séminaires, de cours, de conférences, de lectures et de discussions ; organisation de compétitions (éducation et divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels et de divertissement ; organisation de divertissements et de spectacles ;
Organisation de réunions et de cérémonies religieuses ; offres de consultation sur des questions religieuses, philosophiques, éthiques, morales ; fournitures de services pour des funérailles et des cimetières.
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