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Marques déposées par monsieur de COLONGES Bernard
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DIVALAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVALAC
Monsieur de COLONGES Bernard

Numéro de dépôt :
1247506
Date de dépôt :
03/06/1983
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
03/06/1993

Présentation de la marque DIVALAC

Déposée le 3 juin 1983 par monsieur de COLONGES Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « DIVALAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur de COLONGES Bernard domicilié(e) 12260 VILLENEUVE D'AVEYRON - France.

La marque DIVALAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVALAC est expirée depuis le 3 juin 1993.

de COLONGES Bernard a également déposé les autres marques suivantes : DIVARAMPE


Monsieur de COLONGES Bernard - 12260 VILLENEUVE D'AVEYRON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08

Gutta - percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi - finis, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles sacs, matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc...) matières textiles fibreuses brutes.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; Tentures (excepté en tissu)

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.