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Marques déposées par de coligny Yves
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CHATEAU D'ENVAUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU D'ENVAUX
de coligny Yves

Numéro de dépôt :
1565857
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2029

Présentation de la marque CHATEAU D'ENVAUX

Déposée le 12 décembre 1989 par de coligny Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU D'ENVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est de coligny Yves domicilié(e) Vaux, 69840 JULIENAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. de coligny Yves domicilié(e) Vaux, 69840 JULIENAS - France.

La marque CHATEAU D'ENVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU D'ENVAUX arrivera à expiration en date du 12 décembre 2029.


de coligny Yves - Vaux, 69840 JULIENAS - France


M. de coligny Yves - Vaux, 69840 JULIENAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 1999 n°2150182 - Publication au BOPI 1999-07-29

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2009 n°2417654 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-10

Renouvellement sans limitation le 27 août 2019 n°2724098 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-08-27

Vin d'appellation d'origine contrôlée JULIENAS et provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU D'ENVAUX