Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU D ENVAUX
DE COLIGNY Marie-Thérèse

Numéro de dépôt :
1081620
Date de dépôt :
28/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche-sur-Saône

Présentation de la marque CHATEAU D ENVAUX

Déposée le 28 décembre 1978 par DE COLIGNY Marie-Thérèse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche-sur-Saône), la marque française « CHATEAU D ENVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE COLIGNY Marie-Thérèse domicilié(e) Chateau d'Envaux 69840 JULIENAS. - France.

La marque CHATEAU D ENVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU D ENVAUX est expirée depuis le 28 décembre 1988.


DE COLIGNY Marie-Thérèse - Chateau d'Envaux 69840 JULIENAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-032

Vin appellation contrôlée Juliénas.