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Marques déposées par de COLBERT Henri Anne Maxime
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DOMAINE DE LA PERDIGALIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PERDIGALIERE
de COLBERT Henri Anne Maxime

Numéro de dépôt :
1733601
Date de dépôt :
05/04/1991
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
05/04/2001

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PERDIGALIERE

Déposée le 5 avril 1991 par de COLBERT Henri Anne Maxime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DOMAINE DE LA PERDIGALIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est de COLBERT Henri Anne Maxime, domicilié(e) Château de FLAUGERGUES, 1744, avenue Albert Einstein, 34000 MONTPELLIER - France.

La marque DOMAINE DE LA PERDIGALIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PERDIGALIERE est expirée depuis le 5 avril 2001.

de COLBERT Henri Anne Maxime a également déposé les autres marques suivantes : COMTE HENRI DE COLBERT , CHATEAU de FLAUGERGUES , CHATEAU FLAUGERGUES


de COLBERT Henri Anne Maxime - Château de FLAUGERGUES, 1744, avenue Albert Einstein, 34000 MONTPELLIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Raisins conservés, séchés et cuits, gelées et confitures de raisins, vinaigre de vin, produits agricoles (non compris dans d'autres classes), vin de pays ou d'appellation d'origine, alcools (à l'exception des vins et des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine issus du DOMAINE DE LA PERDIGALIERE

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.