Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROQUE HAUTE
de CLOCK Gabrielle Jeanne

Numéro de dépôt :
99772142
Date de dépôt :
26/01/1999
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
26/01/2009

Présentation de la marque ROQUE HAUTE

Déposée le 26 janvier 1999 par la société de CLOCK Gabrielle Jeanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « ROQUE HAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la société de CLOCK Gabrielle Jeanne domicilié(e) DOMAINE DE ROQUE HAUTE, 34420 PORTIRAGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 650 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de CLOCK Gabrielle - France.

La marque ROQUE HAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROQUE HAUTE est expirée depuis le 26 janvier 2009.

de CLOCK Gabrielle Jeanne a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE ROQUE HAUTE


de CLOCK Gabrielle Jeanne - DOMAINE DE ROQUE HAUTE, 34420 PORTIRAGNES - France - SIREN 413650987


de CLOCK Gabrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Olives, huile d'olive. Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles. Boissons alcooliques : Vin.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.