POT FLAMAND
Présentation de la marque POT FLAMAND
Déposée le 28 décembre 1984 par DE CLERCK Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POT FLAMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque POT FLAMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POT FLAMAND est expirée depuis le 28 décembre 2004.
DE CLERCK Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 19 décembre 1994 n°2041595 - Publication au BOPI 1994-12-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22