Marque expirée - Marque en non vigueur

POT FLAMAND
DE CLERCK Michel Forme jur. : nom propre

Numéro de dépôt :
3386814
Date de dépôt :
19/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
19/10/2015
POT FLAMAND de DE CLERCK Michel Forme jur. : nom propre

Présentation de la marque POT FLAMAND

Déposée le 19 octobre 2005 par la société DE CLERCK Michel Forme jur. : nom propre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « POT FLAMAND »

Le déposant est la société DE CLERCK Michel Forme jur. : nom propre domicilié(e) 42, rue G. Clémenceau,80200 PERONNE - 80200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 098 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE CLERCK Michel BRASSERIE DE CLERCK domicilié(e) 42, rue G. Clémenceau,80200 PERONNE - 80200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POT FLAMAND est expirée depuis le 19 octobre 2015.


DE CLERCK Michel Forme jur. : nom propre - 42, rue G. Clémenceau,80200 PERONNE - 80200 - France - SIREN 306098294


DE CLERCK Michel BRASSERIE DE CLERCK - 42, rue G. Clémenceau,80200 PERONNE - 80200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Bières.