Marque expirée - Marque en non vigueur
POT FLAMAND
Numéro de dépôt :
3386814
Date de dépôt :
19/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
19/10/2015
Présentation de la marque POT FLAMAND
Déposée le 19 octobre 2005 par la société DE CLERCK Michel Forme jur. : nom propre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « POT FLAMAND »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POT FLAMAND est expirée depuis le 19 octobre 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15
Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47