Marque enregistrée - Marque en vigueur

AXENIS
DE CLARENS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4211603
Date de dépôt :
22/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/09/2025
AXENIS de DE CLARENS

Présentation de la marque AXENIS

Déposée le 22 septembre 2015 par la Société Anonyme (SA) DE CLARENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AXENIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE CLARENS domicilié(e) 4 rue Berteaux Dumas - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 126 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle domicilié(e) 4 rue de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque AXENIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXENIS arrivera à expiration en date du 22 septembre 2025.

DE CLARENS a également déposé les autres marques suivantes : CIBLE BE SURE , A6ste , CONTRAT GRANDES DEMEURES , ACCES D


DE CLARENS, Société Anonyme - 4 rue Berteaux Dumas - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 552126500


IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle - 4 rue de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Inscription le 27 décembre 2016 - Rejet partiel n°691693 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-27

Inscription le 22 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°693674 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-22

Inscription le 22 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°693673 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-22

Services de transmission, de communication et de télécommunication de données par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; service de transmission d'une lettre informatisée relative aux assurances ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fourniture (transmission) d'informations et de nouvelles ; services de fournitures d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet ; les services précités sont en relation avec le domaine de l'assurance, des garanties d'assurance ; service de transmission d'informations via Internet, via les téléphones portable, via tous moyens de télécommunication dans le domaine de l'assurance.