Accueil marques.expert
/
Marques déposées par de CHEZELLES
/
Signature universelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Signature universelle
de CHEZELLES, Gilles

Numéro de dépôt :
3110754
Date de dépôt :
05/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2011
Signature universelle de de CHEZELLES

Présentation de la marque Signature universelle

Déposée le 5 juillet 2001 par de CHEZELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Signature universelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est de CHEZELLES, Gilles domicilié(e) 3 villa Mozart,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles de CHEZELLES domicilié(e) 3 villa Mozart,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque Signature universelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Signature universelle est expirée depuis le 5 juillet 2011.

de CHEZELLES a également déposé les autres marques suivantes : Je souhaite protéger l'appellation : A@Signe , USDEX Pro


de CHEZELLES, Gilles - 3 villa Mozart,75016 PARIS - 75016 - France


Monsieur Gilles de CHEZELLES - 3 villa Mozart,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Inscription le 10 juin 2009 - Changement d'adresse n°499573 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10

Logiciels, équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs, modems, cartes à puce et cartes à mémoire, terminaux de paiement et de téléprocédures, clés numériques, dispositifs de création et de vérification de signatures électroniques, certificats de signature électronique sécurisée, certificats électroniques qualifiés.

Conseils, informations ou renseignements d'affaires, gestion de fichiers informatiques.

Télépaiement, services de paiement.

Communications par terminaux d'ordinateurs.

Travaux d'ingénieurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, services de certification électronique, certification, authentification et validation de signatures électroniques et de téléprocédures numériques ou électroniques, qualification de prestataires de services de certification électronique, cryptage électronique, consultations professionnelles.