Déposée le 2 juin 2005 par de CHEZELLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRIVATE PATENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-28 du 15 juillet 2005.
Le déposant est de CHEZELLES, Gilles domicilié(e) 35 avenue Edouard Vaillant,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles de CHEZELLES domicilié(e) 35 avenue Edouard Vaillant,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.
La marque PRIVATE PATENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIVATE PATENT est expirée depuis le 2 juin 2015.
de CHEZELLES a également déposé les autres marques suivantes : Galerie d'idées
de CHEZELLES, Gilles - 35 avenue Edouard Vaillant,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France
Monsieur Gilles de CHEZELLES - 35 avenue Edouard Vaillant,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45
Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28
Conseils, informations ou renseignements d'affaires, gestion de fichiers informatiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Travaux d'ingénieurs, location de temps d'accès à un certain serveur de bases de données, services de contrôle permettant la certification électronique, services de contrôle permettant la certification, l'authentification et la validation de signatures électroniques et de téléprocédures numériques ou électroniques, service de contrôle de la qualification de prestataires de services de certification électronique, cryptage électronique de données, consultations en matière d'ordinateur.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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