Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFIDENCE TERRA NATIVA
M. de CHEVRON VILLETTE Guillaume

Numéro de dépôt :
3978170
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/01/2023
CONFIDENCE TERRA NATIVA de de CHEVRON VILLETTE Guillaume

Présentation de la marque CONFIDENCE TERRA NATIVA

Déposée le 22 janvier 2013 par monsieur de CHEVRON VILLETTE Guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CONFIDENCE TERRA NATIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur de CHEVRON VILLETTE Guillaume domicilié(e) 0 ROUTE DE SAINT TROPEZ - 83340 - LE CANNET DES MAURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de CHEVRON VILLETTE Guillaume domicilié(e) 0 ROUTE DE SAINT TROPEZ - 83340 - LE CANNET DES MAURES - France.

La marque CONFIDENCE TERRA NATIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFIDENCE TERRA NATIVA est expirée depuis le 22 janvier 2023.

de CHEVRON VILLETTE Guillaume a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU REILLANNE EMOA , CHEVRON VILLETTE CV , PROSE , PINK FEEL GOOD , CHATEAU REILLANNE , ODELYS , kallisté , CHEVRON VILLETTE , TERRA NATIVA , PINZUTU


M. de CHEVRON VILLETTE Guillaume - 0 ROUTE DE SAINT TROPEZ - 83340 - LE CANNET DES MAURES - France


M. de CHEVRON VILLETTE Guillaume - 0 ROUTE DE SAINT TROPEZ - 83340 - LE CANNET DES MAURES - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Vins ; spiritueux.