Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CABAN
DE CHEVRON VILLETTE GUILLAUME

Numéro de dépôt :
95564977
Date de dépôt :
22/03/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2005

Présentation de la marque CHATEAU DE CABAN

Déposée le 22 mars 1995 par DE CHEVRON VILLETTE GUILLAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE CABAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est DE CHEVRON VILLETTE GUILLAUME, domicilié(e) REILLANNE ROUTE DE ST TROPEZ, 83340 LE CANNET DES MAURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILLAUME DE CHEVRON VILLETTE - France.

La marque CHATEAU DE CABAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE CABAN est expirée depuis le 22 mars 2005.

DE CHEVRON VILLETTE GUILLAUME a également déposé les autres marques suivantes : ROSE DE SATIN, ROUGE DE SATIN ET BLANC DE SATIN , CANESTREL , CHATEAU REILLANNE EMOA , CHEVRON VILLETTE CV , PROSE , PINK FEEL GOOD , CHATEAU REILLANNE , MONBLASON , CLOS MILELLI , ODELYS


DE CHEVRON VILLETTE GUILLAUME - REILLANNE ROUTE DE ST TROPEZ, 83340 LE CANNET DES MAURES - France


GUILLAUME DE CHEVRON VILLETTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-43

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Vins AOC Côtes de Provence provenant exclusivement de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU DE CABAN