CHATEAU DE CABAN
Présentation de la marque CHATEAU DE CABAN
Déposée le 22 mars 1995 par DE CHEVRON VILLETTE GUILLAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE CABAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU DE CABAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE CABAN est expirée depuis le 22 mars 2005.
DE CHEVRON VILLETTE GUILLAUME a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-43
Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18