Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIEURÉ DES OLIEUX (Chapelle)
de CHEFDEBIEN Paul

Numéro de dépôt :
3041580
Date de dépôt :
13/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2010

Présentation de la marque PRIEURÉ DES OLIEUX (Chapelle)

Déposée le 13 juillet 2000 par la société de CHEFDEBIEN Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRIEURÉ DES OLIEUX (Chapelle) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la société de CHEFDEBIEN Paul domicilié(e) 45 rue Parerie, 11100 Narbonne - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 900 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de CHEFDEBIEN Paul - France.

La marque PRIEURÉ DES OLIEUX (Chapelle) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIEURÉ DES OLIEUX (Chapelle) est expirée depuis le 13 juillet 2010.

de CHEFDEBIEN Paul a également déposé les autres marques suivantes : ABBAYE DES MONGES (Château) , DOMAINE DE CABUSSON , ABBAYE DES MONGES , Château des Monges


de CHEFDEBIEN Paul - 45 rue Parerie, 11100 Narbonne - France - SIREN 411900988


de CHEFDEBIEN Paul - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine et eaux-de-vie d'appellation d'origine.