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Marques déposées par de CHEFDEBIEN Paul
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DOMAINE DE CABUSSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CABUSSON
de CHEFDEBIEN Paul

Numéro de dépôt :
3041585
Date de dépôt :
13/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE CABUSSON

Déposée le 13 juillet 2000 par de CHEFDEBIEN Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE CABUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est de CHEFDEBIEN Paul, domicilié(e) 45 rue Parerie, 11100 Narbonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de CHEFDEBIEN Paul - France.

La marque DOMAINE DE CABUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CABUSSON est expirée depuis le 13 juillet 2010.

de CHEFDEBIEN Paul a également déposé les autres marques suivantes : ABBAYE DES MONGES (Château) , PRIEURÉ DES OLIEUX (Chapelle) , ABBAYE DES MONGES , Château des Monges


de CHEFDEBIEN Paul - 45 rue Parerie, 11100 Narbonne - France


de CHEFDEBIEN Paul - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine et eaux-de-vie d'appellation d'origine.