Déposée le 11 février 1999 par de Chavanes François Frederic
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « " Château de Chavanes " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-12 du 19 mars 1999.
Le déposant est de Chavanes François Frederic, domicilié(e) " Château de Chavanes ", St Laurent, 39600 Montigny les Arsures - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de Chavanes FRANÇOIS - France.
La marque " Château de Chavanes " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " Château de Chavanes " est expirée depuis le 11 février 2009.
de Chavanes François Frederic - " Château de Chavanes ", St Laurent, 39600 Montigny les Arsures - France
de Chavanes FRANÇOIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35
Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12
Boissons alcooliques (à l'exception de bières, de vins et des eaux de vie). Vins d'appellation d'origine. Eaux de vie d'appellation d'origine. Vins d'appellation d'origine contrôlé en provenance du château ci-dessus dénommé. Traitement de matériaux. - transformation des produits agricoles d'autrui - vinification - distillation - pressage de fruits. - éducation - formation divertissement activités culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles films. Organisation et conduite de colloques ; conférences congrès. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Restauration, (alimentation). Hébergement - temporaire Gestion de lieux d'expositions. Filmage sur bandes vidéo. Publicité, gestion des affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "" Château de Chavanes ""
