Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XALEA
DE CHAUVERON Stéphane

Numéro de dépôt :
99829971
Date de dépôt :
20/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/12/2009

Présentation de la marque XALEA

Déposée le 20 décembre 1999 par DE CHAUVERON Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « XALEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est DE CHAUVERON Stéphane, domicilié(e) 55, rue Alexandre Dumas, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE CHAUVERON Stéphane - France.

La marque XALEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XALEA est expirée depuis le 20 décembre 2009.

DE CHAUVERON Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : ALEA +


DE CHAUVERON Stéphane - 55, rue Alexandre Dumas, 75011 PARIS - France


DE CHAUVERON Stéphane - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Logiciels (programmes enregistrés) de calcul avec incertitudes.