Déposée le 6 octobre 2009 par DE CHAUNAC Hugues
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-46 du 13 novembre 2009.
Le déposant est DE CHAUNAC Hugues domicilié(e) Résidence Beaufort, 25 Chemin des Cruyes - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A.BAROIS, M. BAROIS ALAIN domicilié(e) 63 AVENUE RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ORECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3681382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORECA arrivera à expiration en date du 6 octobre 2029.
DE CHAUNAC Hugues a également déposé les autres marques suivantes : ORECA
DE CHAUNAC Hugues - Résidence Beaufort, 25 Chemin des Cruyes - 13090 - AIX EN PROVENCE - France
CABINET A.BAROIS, M. BAROIS ALAIN - 63 AVENUE RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2019 n°2714150 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-05-02
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Radars. Compte-tours et compteurs de vitesse pour automobiles. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; auto-radios. Dispositifs électroniques de navigation, à savoir récepteurs de navigation utilisant un satellite de positionnement mondial. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; casques et lunettes de protection pour la pratique d'activités sportives ; bâches de sauvetage.
Trousses de secours médical de première urgence.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; sièges de véhicules ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; jantes et pneumatiques pour véhicules ; volants et leviers de vitesse pour véhicules. Barres de torsion pour véhicules. Antivols pour véhicules ; barres et cables de remorquage pour véhicules.
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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