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Marques déposées par monsieur de Chaunac de Lanzac de Montlauzy Hubert
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H Domaine Val des Ronces
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H Domaine Val des Ronces
M. de Chaunac de Lanzac de Montlauzy Hubert

Numéro de dépôt :
4017701
Date de dépôt :
05/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/07/2023
H Domaine Val des Ronces de de Chaunac de Lanzac de Montlauzy Hubert

Présentation de la marque H Domaine Val des Ronces

Déposée le 5 juillet 2013 par monsieur de Chaunac de Lanzac de Montlauzy Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « H Domaine Val des Ronces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est monsieur de Chaunac de Lanzac de Montlauzy Hubert domicilié(e) 93 rue Frédéric MIstral - 30126 - TAVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de Chaunac de Lanzac de Montlauzy Hubert domicilié(e) 93 rue Frédéric MIstral - 30126 - TAVEL - France.

La marque H Domaine Val des Ronces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H Domaine Val des Ronces est expirée depuis le 5 juillet 2023.


M. de Chaunac de Lanzac de Montlauzy Hubert - 93 rue Frédéric MIstral - 30126 - TAVEL - France


M. de Chaunac de Lanzac de Montlauzy Hubert - 93 rue Frédéric MIstral - 30126 - TAVEL - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; cidres ; Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée ; vins beneficiant d'une indication géographique protégée.