LA CHAPELLE DE CALON
Présentation de la marque LA CHAPELLE DE CALON
Déposée le 5 mars 2004 par de CHATEAU CALON-SEGURTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LA CHAPELLE DE CALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA CHAPELLE DE CALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CHAPELLE DE CALON est expirée depuis le 5 mars 2024.
de CHATEAU CALON-SEGUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Inscription le 18 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599415 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-18
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2013 n°2543005 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-05
Inscription le 27 août 2018 - Renonciation partielle n°732153 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-27