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Marques déposées par de Château Calon SégurTODO
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CHATEAU CALON SEGUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU CALON SEGUR
SCEA de Château Calon Ségur, SCEA

Numéro de dépôt :
94538712
Date de dépôt :
29/09/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2024

Présentation de la marque CHATEAU CALON SEGUR

Déposée le 29 septembre 1994 par de Château Calon SégurTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CALON SEGUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est de Château Calon SégurTODO domicilié(e) Domaine de Calon Ségur - 33180 - SAINT ESTEPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 168 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ERIC AGOSTINI et Associés, M. AGOSTINI ERIC domicilié(e) 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU CALON SEGUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU CALON SEGUR est expirée depuis le 29 septembre 2024.

de Château Calon Ségur a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MADEMOISELLE DE CALON , DOMAINE DE CALON , Calon Ségur , LE PETIT CALON 2015 , LE C DE CALON , CHÂTEAU CAPBERN , CHATEAU CAPBERN GASQUETON , LE PETIT CALON , CAPBERN GRAND VILLAGE


SCEA de Château Calon Ségur, SCEA - Domaine de Calon Ségur - 33180 - SAINT ESTEPHE - France - SIREN 349168898


SELARL ERIC AGOSTINI et Associés, M. AGOSTINI ERIC - 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France


Inscription le 9 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207433 - Publication au BOPI 1996-10-09

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2004 n°2269429 - Publication au BOPI 2004-07-13

Inscription le 4 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388078 - Publication au BOPI 2004-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Inscription le 9 octobre 1996 - Concession de licence n°207435 - Publication au BOPI 1996-10-09

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Inscription le 14 janvier 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°592600 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14

Inscription le 18 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599415 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-18

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2014 n°2559769 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-07

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement qualifiée CHATEAU CALON SEGUR