Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE CHARLES
DE CHARLES S.A.

Numéro de dépôt :
1279355
Date de dépôt :
18/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/1994
DE CHARLES de DE CHARLES

Présentation de la marque DE CHARLES

Déposée le 18 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) DE CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE CHARLES domicilié(e) 52, rue René Boulanger, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LETHEULE - France.

La marque DE CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE CHARLES est expirée depuis le 18 juillet 1994.


DE CHARLES S.A. - 52, rue René Boulanger, 75010 PARIS - France


LETHEULE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54

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