Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur de Chantérac Henry
/
CLOUD COMMERCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOUD COMMERCE
M. de Chantérac Henry

Numéro de dépôt :
4081917
Date de dépôt :
04/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/04/2024
CLOUD COMMERCE de de Chantérac Henry

Présentation de la marque CLOUD COMMERCE

Déposée le 4 avril 2014 par monsieur de Chantérac Henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLOUD COMMERCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est monsieur de Chantérac Henry domicilié(e) 20 rue Sainte Adelaide - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de Chantérac Henry domicilié(e) 20 rue Sainte Adelaide - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque CLOUD COMMERCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOUD COMMERCE est expirée depuis le 4 avril 2024.


M. de Chantérac Henry - 20 rue Sainte Adelaide - 78000 - VERSAILLES - France


M. de Chantérac Henry - 20 rue Sainte Adelaide - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Inscription le 22 juillet 2014 - Retrait partiel n°627804 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-22

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.