Déposée le 5 avril 2004 par la société DE CHANCEL JACQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DRÔLE D'OISEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-21 du 21 mai 2004.
Le déposant est la société DE CHANCEL JACQUES domicilié(e) 21 rue PHILIPPE MORAT,66310 ESTAGEL - 66310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 797 144 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE CHANCEL JACQUES domicilié(e) 21 rue PHILIPPE MORAT,66310 ESTAGEL - 66310 - France.
La marque DRÔLE D'OISEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRÔLE D'OISEAU est expirée depuis le 5 avril 2014.
DE CHANCEL JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT PIAF
DE CHANCEL JACQUES - 21 rue PHILIPPE MORAT,66310 ESTAGEL - 66310 - France - SIREN 438797144
DE CHANCEL JACQUES - 21 rue PHILIPPE MORAT,66310 ESTAGEL - 66310 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38
Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21
Huiles alimentaires ; fromages ; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits. Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés. Vins de table, vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée ; eaux de vies.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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