Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TC TRANSCONTINENT
de CHAMPS de SAINT LEGER Patrice

Numéro de dépôt :
1457091
Date de dépôt :
18/03/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/1998
TC TRANSCONTINENT de de CHAMPS de SAINT LEGER Patrice

Présentation de la marque TC TRANSCONTINENT

Déposée le 18 mars 1988 par de CHAMPS de SAINT LEGER Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TC TRANSCONTINENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est de CHAMPS de SAINT LEGER Patrice, domicilié(e) Les Jouanettes, Béligneux, 01120 MONTLUEL. - France.

La marque TC TRANSCONTINENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TC TRANSCONTINENT est expirée depuis le 18 mars 1998.

de CHAMPS de SAINT LEGER Patrice a également déposé les autres marques suivantes : TC TRANS-CONTINENT GAME , TC TRANS-CONTINENT GAME


de CHAMPS de SAINT LEGER Patrice - Les Jouanettes, Béligneux, 01120 MONTLUEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Jeu de société.