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Marques déposées par DE CEUKELEIRE PASCAL
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NOVO AGIT PROPSYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVO AGIT PROPSYSTEM
DE CEUKELEIRE PASCAL

Numéro de dépôt :
94502685
Date de dépôt :
21/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2004

Présentation de la marque NOVO AGIT PROPSYSTEM

Déposée le 21 janvier 1994 par DE CEUKELEIRE PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVO AGIT PROPSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est DE CEUKELEIRE PASCAL, domicilié(e) 9 RUE NUNGESSER ET COLI, 92310 SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE CEUKELEIRE PASCAL - France.

La marque NOVO AGIT PROPSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVO AGIT PROPSYSTEM est expirée depuis le 21 janvier 2004.

DE CEUKELEIRE PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : ZAOUM , RAJA BOXING , BLACK PANTHER PARTY


DE CEUKELEIRE PASCAL - 9 RUE NUNGESSER ET COLI, 92310 SEVRES - France


DE CEUKELEIRE PASCAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Vêtements, chaussures chapellerie Cuir et imitations de cuir, produit en ces matières non compris en d'autres classes; peaux d'animaux malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie; bijouterie pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.